Conditions générales d’utilisation du site osironavexal

Veuillez lire attentivement ces conditions avant toute navigation sur le site osironavexal. Elles définissent vos droits et obligations en tant qu’utilisateur.

10 septembre 2025

Acceptation des conditions

La navigation sur le site osironavexal implique l’acceptation complète et sans réserve des présentes conditions générales. Elles s’appliquent à tous les utilisateurs, particuliers ou professionnels.

Définitions

Pour une meilleure compréhension, les termes suivants sont définis ci-après.

• « Site » : ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine osironavexal.com.
• « Utilisateur » : toute personne accédant au site, quel que soit son profil.
• « Services » : ensemble des prestations d’accompagnement et de conseil proposées par osironavexal.
• « Éditeur » : personne physique ou morale responsable de la publication du site.

Utilisation des services

osironavexal propose un accompagnement neutre et personnalisé. Toute utilisation abusive ou frauduleuse du site est strictement interdite.

Eligibilité

L’accès au site est réservé aux personnes majeures et capables juridiquement. osironavexal se réserve le droit de refuser l’accès à tout utilisateur ne remplissant pas ces critères.

Service réservé aux majeurs.

Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à respecter les lois et règlements en vigueur.

• Ne pas fournir de fausses informations lors de l’utilisation du site.
• Respecter la confidentialité des échanges et des contenus.
• Ne pas détourner les services à des fins illicites.
• Assurer la sécurité de ses identifiants et accès personnels.

Utilisations interdites

Sont strictement prohibés :

• Toute tentative d’accès non autorisé au système d’information.
• L’utilisation des contenus du site à des fins commerciales sans autorisation.
• La diffusion de contenus illicites, diffamatoires ou nuisibles.
• Toute tentative de nuire à la sécurité ou à la disponibilité du site.
• La collecte non autorisée de données personnelles d’autres utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site osironavexal (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.

Contenus partagés par l’utilisateur

L’utilisateur reste responsable du contenu qu’il transmet via le site.

Politique de confidentialité et de cookies

La gestion des données personnelles et des cookies est détaillée dans la politique de confidentialité disponible sur le site osironavexal. Lire la politique

Mentions légales et avertissements

Des avertissements complémentaires sont disponibles sur la page dédiée.

Limitation de responsabilité

osironavexal ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser osironavexal en cas de préjudice causé à des tiers via l’utilisation du site.

Règlement des litiges

Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par la loi française.

Résiliation

osironavexal se réserve le droit de résilier l’accès au site à tout utilisateur en cas de non-respect des conditions.

Modifications

osironavexal peut modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication.

Divisibilité

Si une clause est déclarée nulle, les autres restent applicables.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre osironavexal et l’utilisateur.

Nous contacter

Pour toute question relative aux conditions, contactez osironavexal :